| Exigence de publication et point de donnée connexe | Référence SFDR | Référence Pilier 3 | Référence règlement sur les indices de référence | Référence loi européenne sur le climat | Référence DEU | |
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GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance |
GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance §21, d) |
GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance Référence SFDR Indicateur n° 13, tableau 1, annexe 1 |
GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance Référence Pilier 3
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GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance Référence règlement sur les indices de référence Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance Référence loi européenne sur le climat
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GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance Référence DEUC. Rapport sur le gouvernement d’entreprise |
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GOV-1 Pourcentage d’administrateurs indépendants |
GOV-1 Pourcentage d’administrateurs indépendants § 21, e) |
GOV-1 Pourcentage d’administrateurs indépendants Référence SFDR
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GOV-1 Pourcentage d’administrateurs indépendants Référence Pilier 3
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GOV-1 Pourcentage d’administrateurs indépendants Référence règlement sur les indices de référence Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
GOV-1 Pourcentage d’administrateurs indépendants Référence loi européenne sur le climat
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GOV-1 Pourcentage d’administrateurs indépendants Référence DEUC. Rapport sur le gouvernement d’entreprise |
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GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable |
GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable
§ 30 |
GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable Référence SFDR Indicateur n° 10, tableau 3, annexe 1 |
GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable Référence Pilier 3
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GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable Référence règlement sur les indices de référence
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GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable Référence loi européenne sur le climat
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GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable Référence DEU§ 1.3.1 du Rapport de durabilité |
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SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles |
SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles § 40,d) i) |
SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles Référence SFDR Indicateur n° 4, tableau 1, annexe 1 |
SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles Référence Pilier 3 Article 449bis du règlement (UE) n° 575/2013, règlement d’exécution (UE) 2022/2453 de la Commission tableau 1, tableau 2 |
SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles Référence règlement sur les indices de référence Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles Référence loi européenne sur le climat
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SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles Référence DEU§ 2.1.1 du Rapport de durabilité |
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ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES |
ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES
§ 34 |
ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES Référence SFDR Indicateur n° 4, tableau 2, annexe 1 |
ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES Référence Pilier 3 Article 449 bis du règlement (UE) n° 575/2013, règlement d’exécution (UE) 2022/2453 de la Commission, modèle 3 |
ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES Référence règlement sur les indices de référence Article 6 du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES Référence loi européenne sur le climat
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ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES Référence DEU§ 2.2.2 du Rapport de durabilité |
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ESRS E1-5 Consommation d’énergie à partir de combustibles fossiles ventilée par source d’énergie (uniquement les secteurs ayant une forte incidence sur le climat) |
ESRS E1-5 Consommation d’énergie à partir de combustibles fossiles ventilée par source d’énergie (uniquement les secteurs ayant une forte incidence sur le climat)
§ 38 |
ESRS E1-5 Consommation d’énergie à partir de combustibles fossiles ventilée par source d’énergie (uniquement les secteurs ayant une forte incidence sur le climat) Référence SFDR Indicateur n° 5, tableau 1, indicateur n° 5, tableau 2, annexe 1 |
ESRS E1-5 Consommation d’énergie à partir de combustibles fossiles ventilée par source d’énergie (uniquement les secteurs ayant une forte incidence sur le climat) Référence Pilier 3
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ESRS E1-5 Consommation d’énergie à partir de combustibles fossiles ventilée par source d’énergie (uniquement les secteurs ayant une forte incidence sur le climat) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E1-5 Consommation d’énergie à partir de combustibles fossiles ventilée par source d’énergie (uniquement les secteurs ayant une forte incidence sur le climat) Référence loi européenne sur le climat
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ESRS E1-5 Consommation d’énergie à partir de combustibles fossiles ventilée par source d’énergie (uniquement les secteurs ayant une forte incidence sur le climat) Référence DEU§ 2.2.3 du Rapport de durabilité |
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ESRS E1-5 Consommation d’énergie et mix énergétique |
ESRS E1-5 Consommation d’énergie et mix énergétique
§ 37 |
ESRS E1-5 Consommation d’énergie et mix énergétique Référence SFDR Indicateur n° 5, tableau 1, annexe I |
ESRS E1-5 Consommation d’énergie et mix énergétique Référence Pilier 3
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ESRS E1-5 Consommation d’énergie et mix énergétique Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E1-5 Consommation d’énergie et mix énergétique Référence loi européenne sur le climat
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ESRS E1-5 Consommation d’énergie et mix énergétique Référence DEU§ 2.2.3 du Rapport de durabilité |
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ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique |
ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique § 40 à 43 |
ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique Référence SFDR Indicateur n° 6, tableau 1, annexe I |
ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique Référence Pilier 3
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ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique Référence loi européenne sur le climat
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ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique Référence DEU§ 2.2.3 du Rapport de durabilité |
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ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES |
ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES
§ 44 |
ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES Référence SFDR Indicateurs n° 1 et n° 2, tableau 1, annexe I |
ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES Référence Pilier 3 Article 449 bis du règlement (UE) n° 575/2013,règlement d’exécution (UE) 2022/2453 de la Commission, modèle 1 |
ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES Référence règlement sur les indices de référence Article 5, paragraphe 1, article 6 et article 8, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES Référence loi européenne sur le climat
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ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES Référence DEU§ 2.2.3 du Rapport de durabilité |
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ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes |
ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes
§ 53 à 55 |
ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes Référence SFDR
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ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes Référence Pilier 3 Article 449 bis du règlement (UE) n° 575/2013, règlementd’exécution (UE) 2022/2453 de la Commission, modèle 3 |
ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes Référence loi européenne sur le climat
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ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes Référence DEU§ 2.2.3 du Rapport de durabilité |
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ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone |
ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone
§ 56 |
ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone Référence SFDR
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ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone Référence Pilier 3
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ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone Référence loi européenne sur le climat Article 2, paragraphe 1, du règlement (UE) 2021/1119 |
ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone Référence DEU§ 2.2.2 du Rapport de durabilité |
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ESRS E3-4 Pourcentage total d’eau recyclée et réutilisée |
ESRS E3-4 Pourcentage total d’eau recyclée et réutilisée
§ 28 c) |
ESRS E3-4 Pourcentage total d’eau recyclée et réutilisée Référence SFDR Indicateur n° 6.2, tableau 2, annexe I |
ESRS E3-4 Pourcentage total d’eau recyclée et réutilisée Référence Pilier 3
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ESRS E3-4 Pourcentage total d’eau recyclée et réutilisée Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E3-4 Pourcentage total d’eau recyclée et réutilisée Référence loi européenne sur le climat
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ESRS E3-4 Pourcentage total d’eau recyclée et réutilisée Référence DEU§ 2.5.3 du Rapport de durabilité |
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ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière de droits de l’homme |
ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière de droits de l’homme
§ 20 |
ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière de droits de l’homme Référence SFDR Indicateur n° 9, tableau 3, et indicateur n° 11, tableau 1, annexe I |
ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière de droits de l’homme Référence Pilier 3
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ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière de droits de l’homme Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière de droits de l’homme Référence loi européenne sur le climat
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ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière de droits de l’homme Référence DEU§ 3.1.2 du Rapport de durabilité |
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ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les questions visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l’Organisation internationale du travail |
ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les questions visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l’Organisation internationale du travail
§ 21 |
ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les questions visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l’Organisation internationale du travail Référence SFDR
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ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les questions visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l’Organisation internationale du travail Référence Pilier 3
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ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les questions visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l’Organisation internationale du travail Référence règlement sur les indices de référence Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les questions visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l’Organisation internationale du travail Référence loi européenne sur le climat
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ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les questions visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l’Organisation internationale du travail Référence DEU§ 3.1.3 du Rapport de durabilité |
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ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail |
ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail
§ 23 |
ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail Référence SFDR Indicateur n° 1, tableau 3, annexe I |
ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail Référence Pilier 3
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ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail Référence loi européenne sur le climat
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ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail Référence DEU§ 3.1.3.2 du Rapport de durabilité |
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ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes |
ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes
§ 32, c) |
ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes Référence SFDR Indicateur n° 5, tableau 3, annexe I |
ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes Référence Pilier 3
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ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes Référence loi européenne sur le climat
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ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes Référence DEU§ 3.1.4 et 4.5 du Rapport de durabilité |
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ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d’accidents liés au travail |
ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d’accidents liés au travail § 88 b) et c) |
ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d’accidents liés au travail Référence SFDR Indicateur n° 2, tableau 3, annexe I |
ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d’accidents liés au travail Référence Pilier 3
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ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d’accidents liés au travail Référence règlement sur les indices de référence Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission |
ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d’accidents liés au travail Référence loi européenne sur le climat
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ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d’accidents liés au travail Référence DEU§ 3.1.3.2 du Rapport de durabilité |
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ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d’accidents, de décès ou de maladies |
ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d’accidents, de décès ou de maladies
§ 88 e) |
ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d’accidents, de décès ou de maladies Référence SFDR Indicateur n° 3, tableau 3, annexe I |
ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d’accidents, de décès ou de maladies Référence Pilier 3
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ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d’accidents, de décès ou de maladies Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d’accidents, de décès ou de maladies Référence loi européenne sur le climat
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ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d’accidents, de décès ou de maladies Référence DEU§ 3.1.3.2 du Rapport de durabilité |
