Document d'enregistrement universel 2025

Table de concordance du document d'enregistrement universel

Table de concordance du document d‘enregistrement universel

La présente table de concordance reprend les rubriques prévues par l‘annexe 1 du règlement délégué (UE) 2019/980 de la Commission du 14 mars 2019 et renvoie aux pages du présent document d’enregistrement universel où sont mentionnées les informations relatives à chacune de ces rubriques.

Table de concordance du document d‘enregistrement universel
1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente

Repères, 330-333, 435-436

2. Contrôleurs légaux des comptes 435-436
3. Facteurs de risques 171-186, 389-394
4. Informations concernant l’émetteur
  4.1 Raison sociale et nom commercial de l’émetteur 325
4.2 Lieu et numéro d’enregistrement de l’émetteur 325
4.3 Date de constitution et durée de vie de l’émetteur 325

4.4 Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant ses activités,

pays d’origine, adresse, numéro de téléphone de son siège statutaire et site web

325
5. Aperçu des activités
  5.1 Principales activités 01, 06-22 ,37, 67,87
5.2 Principaux marchés

Repères, 01, 37-106, 113-117, 346-347

5.3 Évènements importants dans le développement de l’activité 125, 406, 425-426
5.4 Stratégie et objectifs 02-03, 06-07, 65, 85, 106, 125-126
5.5 Degré de dépendance aux brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou nouveaux procédés de fabrication N/A
5.6 Positionnement concurrentiel Repères, 01
5.7 Investissements 37-106,113-117, 346-347, 364-365
6. Structure organisationnelle
  6.1 Description sommaire du Groupe Repères, 06-22, 325-326
6.2 Liste des filiales importantes 326, 427
7. Examen de la situation financière et du résultat
  7.1 Situation financière 111-126, 338-341, 413
7.2 Résultat d’exploitation N/A
8. Trésorerie et capitaux  
  8.1 Informations sur les capitaux 123, 325-329, 338-341, 414, 420-421
8.2 Source et montant des flux de trésorerie 122-123, 340-341, 416
8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement

115, 123, 338-341, 382-396,416, 425

8.4 Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ou indirecte, sur les opérations de l’émetteur ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe 327, 382-396, 414, 422-423
8.5 Informations concernant les sources de financement attendues pour réaliser les investissements prévus 126, 422-423
9. Environnement réglementaire 175-176
10. Informations sur les tendances.
  10.1 Principales tendances ayant affecté la production depuis la fin du dernier exercice 125-126
10.2 Engagements susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur 02-03, 06-22, 65, 85, 106, 125-126, 406, 408-411
11. Prévisions ou estimations du bénéfice 126
12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction Générale
  12.1 Organes d’administration et de direction 04- 05, 136-141
12.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance de la Direction Générale 127-129, 142-144
13. Rémunération et avantages  
  13.1 Montant de la rémunération et avantages en nature 150-167, 252-255, 401-403, 426
13.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages 158-161, 397-403, 426
 14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction  
  14.1 Date d’expiration des mandats actuels 135
14.2 Contrat de service liant les membres des organes d’administration 128, 142-144, 149, 157-162, 334
14.3 Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations 04-05, 145-146, 147-148
14.4 Conformité au gouvernement d’entreprise en vigueur 127-128, 149-170, 181-186
14.5 Incidences significatives potentielles sur le gouvernement d’entreprise 127-128, 168-170
   15. Salariés  
  15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs Repères, 245-248, 295
15.2 Participations et stock-options 150-167, 252-255, 401-403
15.3 Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur 23-24, 29, 150-167, 252-255, 401-403
 16. Principaux actionnaires  
  16.1 Franchissement de seuils 328-329
16.2 Existence de droits de vote différents 328
16.3 Détention ou contrôle de l’émetteur, directement ou indirectement 25, 328-329
16.4 Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle N/A
 17. Transactions avec des parties liées 321, 327-328, 403-404, 406-407, 425-426
 18. Opérations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur  
  18.1 Informations financières historiques 338-407, 413-430, 436
18.2 Informations financières intermédiaires et autres N/A
18.3 Audit des informations financières annuelles 408-411, 431-433
18.4 Informations financières pro forma N/A
18.5 Politique de distribution des dividendes 24
18.6 Procédures judiciaires d’arbitrage 404-406
18.7 Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis la fin du dernier exercice 02-03, 06-22, 113-117, 125-126, 338-341, 406, 417, 425-426
19. Informations supplémentaires  
  19.1 Capital social 325-329, 341, 379-382, 420-421
19.2 Acte constitutif et statuts 127-129, 169, 325-327
 20. Contrats importants Repères, 113-115, 363-368
 21. Documents disponibles 436