Document d'enregistrement universel 2024

Informations générales et éléments financiers

13. Rémunération et avantages
13.1 Montant de la rémunération et avantages en nature 151-168, 242-244, 379-381, 402
13.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages 161-162, 375-381, 402
14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
14.1 Date d’expiration des mandats actuels 136
14.2 Contrat de service liant les membres des organes d’administration 131, 143-145, 151, 162-163, 313
14.3 Informations sur le comité d’Audit et le comité des Rémunérations 16-17, 147-148, 149-151
14.4 Conformité au gouvernement d’entreprise en vigueur 130-131, 151-171, 182-187
14.5 Incidences significatives potentielles sur le gouvernement d’entreprise 130-131, 169-171
15. Salariés
15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs Repères, 236-238, 279
15.2 Participations et stock-options 151-168, 242-244, 379-381
15.3 Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur 24-25, 35, 151-168, 242-244, 379-381
16. Principaux actionnaires
16.1 Franchissement de seuils 307-308
16.2 Existence de droits de vote différents 307
16.3 Détention ou contrôle de l’émetteur, directement ou indirectement 25, 307-308
16.4 Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle N/A
17. Transactions avec des parties liées 306-307, 321, 381-382, 384-385, 401-402
18. Opérations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur
18.1 Informations financières historiques 316-385, 391-403, 410
18.2 Informations financières intermédiaires et autres N/A
18.3 Audit des informations financières annuelles 386-389, 405-407
18.4 Informations financières pro forma N/A
18.5 Politique de distribution des dividendes 24
18.6 Procédures judiciaires d’arbitrage 382-383
18.7 Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis la fin du dernier exercice 14-15, 18-23, 117-119, 128-129, 316-319, 384, 394, 402-403
19. Informations supplémentaires
19.1 Capital social 304-308, 319, 357-360, 397
19.2 Acte constitutif et statuts 130-132, 171, 304-306
20. Contrats importants Repères, 117-118, 341-346
21. Documents disponibles 410