Document d'enregistrement universel 2024

Tables de concordance

Table de concordance du document d‘enregistrement universel

La présente table de concordance reprend les rubriques prévues par l‘annexe 1 du règlement délégué (UE) 2019/980 de la Commission du 14 mars 2019 et renvoie aux pages du présent document d’enregistrement universel où sont mentionnées les informations relatives à chacune de ces rubriques.

1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente Repères, 261, 309-312, 409-410
2. Contrôleurs légaux des comptes 409-410
3. Facteurs de risques 172-187, 367-372
4. Informations concernant l’émetteur
4.1 Raison sociale et nom commercial de l’émetteur 304
4.2 Lieu et numéro d’enregistrement de l’émetteur 304
4.3 Date de constitution et durée de vie de l’émetteur 304
4.4 Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant ses activités, pays d’origine, adresse, numéro de téléphone de son siège statutaire et site web 304
5. Aperçu des activités
5.1 Principales activités 1, 18-23, 42, 74, 92, 110
5.2 Principaux marchés Repères, 1, 42-111, 117-119, 324-326
5.3 Évènements importants dans le développement de l’activité 128, 384, 402-403
5.4 Stratégie et objectifs 14-15, 18-23, 73, 91, 102, 111, 128-129
5.5 Degré de dépendance aux brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou nouveaux procédés de fabrication N/A
5.6 Positionnement concurrentiel Repères, 1
5.7 Investissements 42-111, 117-119, 324-325, 342-343
6. Structure organisationnelle
6.1 Description sommaire du Groupe Repères, 18-23, 304-305
6.2 Liste des filiales importantes 305, 403
7. Examen de la situation financière et du résultat
7.1 Situation financière 115-129, 316-319, 391
7.2 Résultat d’exploitation N/A
8. Trésorerie et capitaux
8.1 Informations sur les capitaux 126, 304-308, 316-319, 392, 397
8.2 Source et montant des flux de trésorerie 124-125, 318-319, 393
8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement 119, 126, 316-319, 360-374, 393, 402
8.4 Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de l’émetteur 306, 360-372, 392, 398-399
8.5 Informations concernant les sources de financement attendues pour réaliser les investissements prévus 126, 360-374
9. Environnement réglementaire 176-177
10. Informations sur les tendances
10.1 Principales tendances ayant affecté la production depuis la fin du dernier exercice 128-129
10.2 Engagements susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur 14-15, 18-23, 73, 91, 102, 111, 128-129, 384, 405-408
11. Prévisions ou estimations du bénéfice 129
12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction Générale
12.1 Organes d’administration et de direction 16-17, 137-143
12.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance de la Direction Générale 130-132, 143-145