DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023

Informations générales et éléments financiers

13. Rémunération et avantages  
13. Rémunération et avantages

13.1 Montant de la rémunération et avantages en nature

 

156-170, 201-203, 374, 397

13. Rémunération et avantages

13.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

 

163-164, 368-374, 397

14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction  
13. Rémunération et avantages

14.1 Date d’expiration des mandats actuels

 

139

13. Rémunération et avantages

14.2 Contrat de service liant les membres des organes d’administration

 

135, 147-149, 155, 164-165, 305

13. Rémunération et avantages

14.3 Informations sur le comité d’Audit et le comité des Rémunérations

 

16-17, 151, 153-154

13. Rémunération et avantages

14.4 Conformité au gouvernement d’entreprise en vigueur

 

134-135, 147-173, 184-189

13. Rémunération et avantages

14.5 Incidences significatives potentielles sur le gouvernement d’entreprise

 

134-135, 171-173

15. Salariés  
13. Rémunération et avantages

15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs

 

Repères, 193-195, 260

13. Rémunération et avantages

15.2 Participations et stock-options

 

156-170, 201-203, 374-375

13. Rémunération et avantages

15.3 Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur

 

24-25, 35, 156-170, 201-203, 374-375

16. Principaux actionnaires  
13. Rémunération et avantages

16.1 Franchissement de seuils

 

300-301

13. Rémunération et avantages

16.2 Existence de droits de vote différents

 

300

13. Rémunération et avantages

16.3 Détention ou contrôle de l’émetteur, directement ou indirectement

 

25, 300-301

13. Rémunération et avantages

16.4 Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

 

N/A

13. Rémunération et avantages17. Transactions avec des parties liées

 

299-300, 313, 374-375, 378, 396-397
18. Opérations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur  
13. Rémunération et avantages

18.1 Informations financières historiques

 

308-379, 386-399, 405

13. Rémunération et avantages

18.2 Informations financières intermédiaires et autres

 

N/A

13. Rémunération et avantages

18.3 Audit des informations financières annuelles

 

380-384, 400-403

13. Rémunération et avantages

18.4 Informations financières pro format

 

N/A

13. Rémunération et avantages

18.5 Politique de distribution des dividendes

 

24

13. Rémunération et avantages

18.6 Procédures judiciaires d’arbitrage

 

376-377

13. Rémunération et avantages

18.7 Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis la fin du dernier exercice

 

14-15, 18-23, 121-122, 132-133, 308-311, 377-378, 389, 397

19. Informations supplémentaires  
13. Rémunération et avantages

19.1 Capital social

 

297-300, 311, 348-351, 392

13. Rémunération et avantages

19.2 Acte constitutif et statuts

 

134-135, 172, 297-299

20. Contrats importants 20. Contrats importants

 

Repères, 121-122, 332-337
21. Documents disponibles 21. Documents disponibles

 

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