DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023

Table de concordance du document d‘enregistrement universel

Table de concordance du document d‘enregistrement universel

La présente table de concordance reprend les rubriques prévues par l‘annexe 1 du règlement délégué (UE) 2019/980 de la Commission du 14 mars 2019 et renvoie aux pages du présent document d’enregistrement universel où sont mentionnées les informations relatives à chacune de ces rubriques.

1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente Repères, 216, 302-304, 404
2. Contrôleurs légaux des comptes 404
3. Facteurs de risques 174-189, 360-365
4. Informations concernant l’émetteur  
4.1 Raison sociale et nom commercial de l’émetteur 297
4.2 Lieu et numéro d’enregistrement de l’émetteur 297
4.3 Date de constitution et durée de vie de l’émetteur 297
4.4 S iège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant ses activités, pays d’origine, adresse, numéro de téléphone de son siège statutaire et site web 297
5. Aperçu des activités  
5.1 Principales activités 1, 18-23, 41, 77, 97, 114
5.2 Principaux marchés Repères, 1, 41-115, 121-122, 317-320
5.3 Évènements importants dans le développement de l’activité 132, 377-378, 397
5.4 Stratégie et objectifs 14-15, 18-23, 75, 95, 113, 115, 132-133
5.5 Degré de dépendance aux brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou nouveaux procédés de fabrication N/A
5.6 Positionnement concurrentiel Repères, 1
5.7 Investissements 41-115, 122, 316-317, 333-334
6. Structure organisationnelle  
6.1 Description sommaire du Groupe Repères, 18-23, 297-298
6.2 Liste des filiales importantes 298, 398
7. Examen de la situation financière et du résultat  
7.1 Situation financière 119-133, 308-311, 399
7.2 Résultat d’exploitation N/A
8. Trésorerie et capitaux  
8.1 Informations sur les capitaux 130, 297-301, 308-311, 387, 392
8.2 Source et montant des flux de trésorerie 128-129, 310-311,388
8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement 122, 130, 308-311, 351-367, 388, 397
8.4 Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de l’émetteur 299, 351-358, 387, 393-395
8.5 Informations concernant les sources de financement attendues pour réaliser les investissements prévus 130, 351-367
9. Environnement réglementaire 178-179
10. Informations sur les tendances  
10.1 Principales tendances ayant affecté la production depuis la fin du dernier exercice 132-133
10.2 Engagements susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur 14-15, 18-23, 75, 95, 113, 115, 132-133, 377-378, 380-384
11. Prévisions ou estimations du bénéfice 133
12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction Générale  
12.1 Organes d’administration et de direction 16-17, 140-146
12.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance de la Direction Générale 134-135, 147-149