| (en millions d’euros) | Brevets et licences | Logiciels | Autres immobilisations incorporelles | Total |
|---|---|---|---|---|
| Valeur brute | Valeur bruteBrevets et licences
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Valeur bruteLogiciels
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Valeur bruteAutres immobilisations incorporelles
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Valeur bruteTotal
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| Au 31/12/2022 | Au 31/12/2022Brevets et licences254 | Au 31/12/2022Logiciels627 | Au 31/12/2022Autres immobilisations incorporelles9 061 | Au 31/12/2022Total9 943 |
| Acquisitions par voie de regroupement d’entreprises | Acquisitions par voie de regroupement d’entreprises Brevets et licences4 |
Acquisitions par voie de regroupement d’entreprises Logiciels3 |
Acquisitions par voie de regroupement d’entreprises Autres immobilisations incorporelles20 |
Acquisitions par voie de regroupement d’entreprises Total28 |
| Autres acquisitions de la période | Autres acquisitions de la période Brevets et licences1 |
Autres acquisitions de la période Logiciels40 |
Autres acquisitions de la période Autres immobilisations incorporelles108 |
Autres acquisitions de la période Total149 |
| Sorties de la période | Sorties de la période Brevets et licences(9) |
Sorties de la période Logiciels(22) |
Sorties de la période Autres immobilisations incorporelles(16) |
Sorties de la période Total(47) |
| Écarts de conversion | Écarts de conversion Brevets et licences1 |
Écarts de conversion Logiciels2 |
Écarts de conversion Autres immobilisations incorporelles187 |
Écarts de conversion Total190 |
| Effets de périmètre et autres | Effets de périmètre et autres Brevets et licences(7) |
Effets de périmètre et autres Logiciels26 |
Effets de périmètre et autres Autres immobilisations incorporelles(1 099) |
Effets de périmètre et autres Total(1 080) |
| Au 31/12/2023 | Au 31/12/2023Brevets et licences244 | Au 31/12/2023Logiciels676 | Au 31/12/2023Autres immobilisations incorporelles8 261 | Au 31/12/2023Total9 182 |
| Amortissements et pertes de valeur | Amortissements et pertes de valeurBrevets et licences
|
Amortissements et pertes de valeurLogiciels
|
Amortissements et pertes de valeurAutres immobilisations incorporelles
|
Amortissements et pertes de valeurTotal
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| Au 31/12/2022 | Au 31/12/2022Brevets et licences(48) | Au 31/12/2022Logiciels(466) | Au 31/12/2022Autres immobilisations incorporelles(384) | Au 31/12/2022Total(898) |
| Amortissements de la période | Amortissements de la période Brevets et licences(2) |
Amortissements de la période Logiciels(63) |
Amortissements de la période Autres immobilisations incorporelles(197) |
Amortissements de la période Total(263) |
| Pertes de valeur | Pertes de valeur Brevets et licences(0) |
Pertes de valeur Logiciels(0) |
Pertes de valeur Autres immobilisations incorporelles(1) |
Pertes de valeur Total(1) |
| Reprises de pertes de valeur | Reprises de pertes de valeur Brevets et licences0 |
Reprises de pertes de valeur Logiciels- |
Reprises de pertes de valeur Autres immobilisations incorporelles1 |
Reprises de pertes de valeur Total1 |
| Sorties de la période | Sorties de la période Brevets et licences9 |
Sorties de la période Logiciels19 |
Sorties de la période Autres immobilisations incorporelles5 |
Sorties de la période Total34 |
| Écarts de conversion | Écarts de conversion Brevets et licences(0) |
Écarts de conversion Logiciels(2) |
Écarts de conversion Autres immobilisations incorporelles(18) |
Écarts de conversion Total(20) |
| Variations de périmètre | Variations de périmètre Brevets et licences(3) |
Variations de périmètre Logiciels(2) |
Variations de périmètre Autres immobilisations incorporelles(1) |
Variations de périmètre Total(6) |
| Autres mouvements | Autres mouvements Brevets et licences7 |
Autres mouvements Logiciels(1) |
Autres mouvements Autres immobilisations incorporelles5 |
Autres mouvements Total10 |
| Au 31/12/2023 | Au 31/12/2023Brevets et licences(38) | Au 31/12/2023Logiciels(515) | Au 31/12/2023Autres immobilisations incorporelles(590) | Au 31/12/2023Total(1 143) |
| Valeur nette | Valeur netteBrevets et licences
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Valeur netteLogiciels
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Valeur netteAutres immobilisations incorporelles
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Valeur netteTotal
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| Au 31/12/2022 | Au 31/12/2022Brevets et licences206 | Au 31/12/2022Logiciels161 | Au 31/12/2022Autres immobilisations incorporelles8 677 | Au 31/12/2022Total9 045 |
| Au 31/12/2023 | Au 31/12/2023Brevets et licences206 | Au 31/12/2023Logiciels161 | Au 31/12/2023Autres immobilisations incorporelles7 671 | Au 31/12/2023Total8 038 |
Les immobilisations corporelles sont inscrites pour leur coût d’acquisition ou de production, net de subventions d’investissement éventuellement reçues, diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur. Elles ne font l’objet d’aucune réévaluation. Elles comprennent également les immobilisations d’exploitation du domaine concédé non contrôlées par le concédant mais nécessaires à l’exploitation de la concession : bâtiments destinés à l’exploitation, matériels de signalisation, de télétransmission, de véhicules et autres équipements.
Les amortissements pratiqués sont déterminés généralement selon le mode linéaire sur la durée d’utilisation du bien ; le mode d’amortissement accéléré peut parfois être utilisé lorsqu’il apparaît plus pertinent au regard des conditions d’utilisation des matériels concernés.
Pour certaines immobilisations complexes constituées de différents composants, chaque composant de l’immobilisation est amorti sur sa durée d’utilisation propre. Afin de refléter la consommation des avantages économiques associés à l’actif, les installations de carrières sont amorties au fur et à mesure des extractions (tonnages extraits pendant l’exercice rapportés à la capacité d’extraction totale estimée du gisement sur sa durée d’exploitation).
Les immeubles de placement sont des biens immobiliers détenus pour en retirer des loyers ou valoriser le capital investi. Ils sont enregistrés pour leur coût d’acquisition diminué du cumul des amortissements et des éventuelles pertes de valeur. Les principales durées d’utilisation des différentes catégories d’immobilisations corporelles sont les suivantes : La date de départ des amortissements est la date où le bien est prêt à être mis en service.
| Constructions | |
| - Gros œuvre | de 20 à 50 ans |
| - Installations générales techniques | de 5 à 20 ans |
| Matériels de chantier et installations techniques | de 3 à 12 ans |
| Matériels de transport | de 3 à 5 ans |
| Agencements | de 8 à 10 ans |
| Mobiliers et matériels de bureau | de 3 à 10 ans |
Les droits d’usage des contrats de location sont amortis de façon linéaire sur la durée des contrats ; ils sont ajustés lorsque la valeur de la dette financière de location est réévaluée.
