Document d'enregistrement universel 2022

Table de concordance du document d‘enregistrement universel

Informations générales et éléments financiers

Table de concordance du document d‘enregistrement universel

Table de concordance du document d‘enregistrement universel

La présente table de concordance reprend les rubriques prévues par l‘annexe 1 du règlement délégué (UE) 2019/980 de la Commission du 14 mars 2019 et renvoie aux pages du présent document d’enregistrement universel où sont mentionnées les informations relatives à chacune de ces rubriques.

1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente Repères, 214, 292-294, 394
2. Contrôleurs légaux des comptes 394
3. Facteurs de risques 172-187, 350-356
4. Informations concernant l’émetteur
4.1 Raison sociale et nom commercial de l’émetteur 287
4.2 Lieu et numéro d’enregistrement de l’émetteur 287
4.3 Date de constitution et durée de vie de l’émetteur 287
4.4 Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant ses activités, pays d’origine, adresse, numéro de téléphone de son siège statutaire et site web 287
5. Aperçu des activités
5.1 Principales activités 1, 14-19, 35, 111
5.2 Principaux marchés Repères, 1, 35-111, 117-119, 310-313
5.3 Évènements importants dans le développement de l’activité 128, 368-387
5.4 Stratégie et objectifs 10-11, 14-19, 73, 93, 109, 111, 128-129
5.5 Degré de dépendance aux brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou nouveaux procédés de fabrication N/A
5.6 Positionnement concurrentiel Repères, 1
5.7 Investissements 35-111, 119, 300, 307-309, 325-327
6. Structure organisationnelle
6.1 Description sommaire du Groupe Repères, 14-15, 287-288
6.2 Liste des filiales importantes 288-388
7. Examen de la situation financière et du résultat
7.1 Situation financière 115-129, 298-301, 307-309, 389
7.2 Résultat d’exploitation N/A
8. Trésorerie et capitaux
8.1 Informations sur les capitaux 126, 287-291, 298-301, 377, 382
8.2 Source et montant des flux de trésorerie 124-125, 300, 378
8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement 119, 126, 298-301, 343-358, 378, 387
8.4 Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de l’émetteur 289, 343-350, 377, 383-385
8.5 Informations concernant les sources de financement attendues pour réaliser les investissements prévus 126, 343-358
9. Environnement réglementaire 176-177
10. Informations sur les tendances
10.1 Principales tendances ayant affecté la production depuis la fin du dernier exercice 128-129
10.2 Engagements susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur 10-11, 14-19, 73, 93, 109, 111, 128-129, 368, 370-373
11. Prévisions ou estimations du bénéfice 129
12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction Générale
12.1 Organes d’administration et de direction 12-13, 137-144
12.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance de la Direction Générale 130-132, 145-147
13. Rémunération et avantages
13.1 Montant de la rémunération et avantages en nature 153-168, 199-201, 364-365, 387
13.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages 160-161, 359-365, 387
14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
14.1 Date d’expiration des mandats actuels 136
14.2 Contrat de service liant les membres des organes d’administration 131, 145-147, 152, 161-162, 295
14.3 Informations sur le comité d’Audit et le comité des Rémunérations 12-13, 149, 150-151
14.4 Conformité au gouvernement d’entreprise en vigueur 130-131, 145-171, 182-187
14.5 Incidences significatives potentielles sur le gouvernement d’entreprise 131-132, 169-171
15. Salariés
15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs Repères, 191-192, 198, 254
15.2 Participations et stock-options 153-168, 199-201, 363-365
15.3 Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur 20, 29, 153-168, 199-201, 290, 363-365
16. Principaux actionnaires
16.1 Franchissement de seuils 290-291
16.2 Existence de droits de vote différents 290
16.3 Détention ou contrôle de l’émetteur, directement ou indirectement 21, 290-291
16.4 Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle N/A
17. Transactions avec des parties liées 289-290, 304, 365-366, 369, 386-387
18. Opérations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur
18.1 Informations financières historiques 298-369, 376-389, 395
18.2 Informations financières intermédiaires et autres N/A
18.3 Audit des informations financières annuelles 370-374, 390-393
18.4 Informations financières pro format N/A
18.5 Politique de distribution des dividendes 20
18.6 Procédures judiciaires d’arbitrage 366-368
18.7 Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis la fin du dernier exercice 10-11, 14-19, 117-119, 128-129, 307-309, 368-379, 387
19. Informations supplémentaires
19.1 Capital social 287-291, 301, 340-343, 382
19.2 Acte constitutif et statuts 130-131, 171, 287-288
20. Contrats importants Repères, 117-119, 324-329
21. Documents disponibles 395