Document d’enregistrement universel 2021

Informations générales et éléments financiers

13. Rémunération et avantages

 
13.1 Montant de la rémunération et avantages en nature 142-155, 183-185, 340-341, 363
13.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages 148-149, 335-341, 363

14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction

 
14.1 Date d’expiration des mandats actuels 125
14.2 Contrat de service liant les membres des organes d’administration 122, 134-137, 141, 150-151, 272-273
14.3 Informations sur le comité d’Audit et le comité des Rémunérations 10-11, 138, 140
14.4 Conformité au gouvernement d’entreprise en vigueur 121-122, 134-157, 167-171
14.5 Incidences significatives potentielles sur le gouvernement d’entreprise 122-123, 155-157

15. Salariés

 
15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs Repères, 175-176, 189, 234
15.2 Participations et stock-options 142-155, 183-185, 339-341
15.3 Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur 18, 27, 142-155, 183-185, 266, 339-341

16. Principaux actionnaires

 
16.1 Franchissement de seuils 266-267
16.2 Existence de droits de vote différents 266
16.3 Détention ou contrôle de l’émetteur, directement ou indirectement 19, 266-267
16.4 Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle N/A

17. Transactions avec des parties liées

264-265, 281-282, 341-342, 345, 362

18. Opérations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur

 
18.1 Informations financières historiques 276-345, 352-365, 371
18.2 Informations financières intermédiaires et autres N/A
18.3 Audit des informations financières annuelles 346-350, 366-368, 370
18.4 Informations financières pro format N/A
18.5 Politique de distribution des dividendes 18
18.6 Procédures judiciaires d’arbitrage 342-344
18.7 Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis la fin du dernier exercice 8-9, 12-17, 109-111, 119-120, 284-285, 344, 355, 363

19. Informations supplémentaires

 
19.1 Capital social 263-267, 279, 316-319, 358
19.2 Acte constitutif et statuts 121-122, 156, 263-264

20. Contrats importants

Repères, 109-111, 300-307

21. Documents disponibles

371