Assemblée générale

Assemblée générale

Assemblée générale mixte 2016
Mardi 19 avril 2016
au Carrousel du Louvre- Paris

 

Revoir l'assemblée générale 2016

 

Résultat du vote des résolutions

- Tableau des résultats du vote des résolutions

Réponses du Conseil d’administration aux questions écrites

- Examen et mise au point des réponses du Conseil d’administration aux questions écrites posées par les actionnaires

 

Documentation 2016

 

- avis préalable publié au BALO le 11 mars 2016

- le nombre total de droits de vote existant et le nombre d’actions composant le capital de la Société à la date à laquelle l’avis préalable a été publié au Balo, à savoir le 11 mars 2016,

- le dossier de convocation 2016

- le texte des projets de résolutions présentés à l’assemblée par le Conseil d’administration, p. 36 et suivantes du dossier de convocation,

- le formulaire de vote par correspondance et de vote par procuration,

- les comptes sociaux de l’exercice 2015, p. 303 et suivantes du rapport annuel

- les comptes consolidés de l’exercice 2015, p. 224 et suivantes du rapport annuel,

- le tableau des résultats des cinq derniers exercices, p. 318 du rapport annuel,

- le rapport de gestion du Conseil d’administration, p. 118 et suivantes du rapport annuel,

- le rapport du président du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne, p. 216 et suivantes du rapport annuel,

- le rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés, p. 302 du rapport annuel,

- le rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels, p. 319 du rapport annuel,

- le rapport des commissaires aux comptes établi en application de l’article L225-235 du code de commerce sur le rapport du président du Conseil d’administration de la Société, p. 221 du rapport annuel,

- les mandats et fonctions des administrateurs et des dirigeants mandataires sociaux, p. 141 et suivantes du rapport annuel,

- le curriculum vitae de M. Lamoure et de la société Qatar Holding LLC p. 42 et suivantes du dossier de convocation,

- le montant des honoraires versés aux commissaires aux comptes, p. 291 du rapport annuel,

- le montant global, certifié par les commissaires aux comptes, des rémunérations versées aux dix personnes les mieux rémunérées,

- le montant global, certifié par les commissaires aux comptes, des sommes ouvrant droit aux réductions d’impôt visées à l’article 238 bis 1 et 4 du CGI, ainsi que la liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat réalisées par la société,

- le tableau récapitulatif des délégations de compétence accordées par l’assemblée générale au Conseil d’administration en matière d’augmentation de capital, p. 210 du rapport annuel,

- le rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés, p. 320 et 321 du rapport annuel et p. 44 et 45 du dossier de convocation,

- le rapport spécial des commissaires aux comptes sur la réduction de capital (9ème résolution de l’assemblée générale du 19 avril 2016),

- le rapport spécial des commissaires aux comptes sur les augmentations de capital réservées aux salariés de la Société et de sociétés du groupe VINCI dans le cadre de plans d’épargne (10ème résolution de l’assemblée générale du 19 avril 2016),

- le rapport spécial des commissaires aux comptes sur les augmentations de capital réservées à une catégorie de bénéficiaires afin d’offrir aux salariés de certaines filiales étrangères des avantages comparables à ceux offerts aux salariés souscrivant dans le cadre d’un plan d’épargne (11ème résolution de l’assemblée générale du 19 avril 2016),

- le rapport spécial des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution gratuite d’actions de performance existantes en faveur des salariés de la Société et de certaines sociétés et groupements qui lui sont liés (12ème résolution de l’assemblée générale du 19 avril 2016),

- le rapport complémentaire du Conseil d’administration du 23 juin 2015 sur l’augmentation de capital réservée aux salariés de VINCI et de ses filiales françaises dans le cadre du plan d’épargne du Groupe en France et le rapport complémentaire des commissaires aux comptes correspondant,

- le rapport complémentaire du Conseil d’administration du 19 octobre 2015 sur l’augmentation de capital réservée aux salariés de VINCI et de ses filiales françaises dans le cadre du plan d’épargne du Groupe en France et le rapport complémentaire des commissaires aux comptes correspondant,

- le rapport complémentaire du Conseil d’administration du 4 février 2016 sur l’augmentation de capital réservée aux salariés de VINCI et de ses filiales françaises dans le cadre du plan d’épargne du Groupe en France et le rapport complémentaire des commissaires aux comptes correspondant,

- le rapport complémentaire du Conseil d’administration suite aux décisions du président-directeur général du 30 avril 2015 agissant sur délégation du Conseil d’administration du 21 octobre 2014 relatif à l’augmentation de capital réservée aux salariés des filiales étrangères de VINCI dans le cadre du plan d’épargne du Groupe à l’international et le rapport complémentaire des commissaires aux comptes correspondant,

- le descriptif du programme de rachat d’actions propres 2016-2017 soumis par le Conseil d’administration à l’approbation de l’assemblée générale mixte des actionnaires du 19 avril 2016.

- avis de convocation publié au BALO le 30 mars 2016

 

L’assemblée générale des actionnaires peut être ordinaire, extraordinaire ou mixte et se réunit au moins une fois par an. Elle est un moment privilégié pour informer les actionnaires sur la situation et les perspectives de la société.

L’assemblée générale ordinaire (AGO)

Elle a lieu une fois par an et prend toutes les décisions qui ne relèvent pas de la compétence de l'assemblée extraordinaire, c'est-à-dire toutes celles qui n'entraînent pas la modification des statuts de la Société. L'assemblée ordinaire a notamment pour objet de statuer sur l'approbation des comptes de l'exercice écoulé, de décider de la distribution des dividendes et de se prononcer sur la nomination, ou le remplacement, des membres des organes d'administration et de contrôle de la société.

L'assemblée générale extraordinaire (AGE)

Elle peut être convoquée à tout moment. Elle est seule habilitée à modifier les statuts de la Société dans toutes leurs dispositions : objet social, dénomination, capital (augmentation, réduction, fusion, etc.), mode d’administration et de direction de la société.

L'assemblée générale mixte (AGM)

Elle permet la prise de décisions qui relèvent, pour certaines, de la compétence de l'AGO et, pour d'autres, de l'AGE. L'assemblée générale mixte évite de réunir deux assemblées successives, qui ont ainsi lieu à une même date, à partir d’une même convocation.